Conditions d’Utilisation
Ces conditions régissent l’utilisation du site institutionnel d’AgroPhytus, consulté depuis différents pays. En naviguant sur ce site, vous acceptez ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez simplement pas le site.
Éligibilité
Ce site s’adresse aux visiteurs majeurs selon la législation de leur pays de résidence. Si vous êtes mineur, n’utilisez le site que sous la supervision d’un représentant légal.
Finalité du site
Ce site est institutionnel et informatif. Il présente l’écosystème AgroPhytus, ses modules et ses capacités, dont certaines sont en développement et identifiées comme telles. Le contenu ne constitue pas un conseil agronomique, financier ou juridique et ne doit être interprété comme tel dans aucune juridiction.
Propriété intellectuelle
La marque AgroPhytus, les textes, les éléments visuels et le code de ce site appartiennent à AgroPhytus ou à ses concédants et sont protégés par les lois de propriété intellectuelle applicables au niveau international, y compris des traités comme la Convention de Berne. La citation avec attribution est autorisée ; la reproduction totale ou partielle du site à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est interdite.
Usage acceptable
En utilisant ce site, vous vous engagez à ne pas :
- utiliser les formulaires pour envoyer du spam ou du contenu trompeur ;
- tenter d’exploiter des vulnérabilités de sécurité ;
- surcharger délibérément l’infrastructure du site ;
- collecter des données du site de manière automatisée (scraping) sans autorisation préalable ;
- utiliser le site à des fins illégales dans votre juridiction.
Liens et contenus de tiers
Ce site peut contenir des liens vers des pages de tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques de confidentialité ni des pratiques de sites que nous ne contrôlons pas, et l’inclusion d’un lien ne vaut pas approbation.
Absence de garanties
Le contenu est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous veillons à son exactitude et à sa mise à jour, mais nous ne garantissons ni l’absence d’erreurs, ni une exactitude absolue, ni une disponibilité ininterrompue, dans la mesure maximale permise par la législation applicable.
Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable à votre cas, AgroPhytus n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ce site. Rien dans ces conditions n’exclut les responsabilités qui ne peuvent être légalement limitées ou exclues dans votre juridiction.
Loi applicable
S’agissant d’un site consulté à l’international, ces conditions n’élisent ni for ni législation exclusifs. Les éventuels litiges seront traités en recherchant d’abord une solution amiable entre les parties, dans le respect du droit de la consommation et des autres règles applicables selon le pays de résidence de l’utilisateur.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces conditions pour refléter des évolutions du site, de la législation applicable ou des pratiques d’AgroPhytus. La date de la dernière mise à jour figure en haut de la page. L’utilisation continue du site après une mise à jour vaut acceptation des nouvelles conditions.
Contact
Questions sur ces conditions : contato@agrophytus.com